Qu'est ce qu'un plan de masse?
Qu’est-ce qu’un plan de masse ? Que vous construisiez un abri de jardin, une piscine, une maison, une extension… votre dossier de déclaration de travaux ou de permis de construire devra contenir un plan de masse. Le plan de masse doit être déposé dans votre dossier lorsque votre projet de déclaration de travaux ou de permis de construire crée une nouvelle construction, ou modifie le volume d’une construction existante (= extension, surélévation, ou démolition) OK, mais ça veut dire quoi plan de masse ??😕
URBANISME
Le plan de masse est une projection aérienne des constructions, déjà existantes et/ou en projet, sur un terrain. Il permet à l’administration d’avoir une vue d’ensemble de votre projet dans sa globalité, et de comprendre l’objet de votre demande.
Qu’est ce qui doit figurer sur le plan masse ?
Il doit contenir une multitude d’informations sur les constructions et l’aménagement du terrain. Il ne s’agit pas uniquement de dessiner les contours des constructions, cette pièce est bien plus complexe et souvent incomplète.
Tout d’abord, le Code de l’Urbanisme précise que ce plan doit être côté en 3 dimensions => il faut donc indiquer la largeur, la longueur, mais aussi la hauteur des constructions. Quand on parle de hauteur, il s’agit de la hauteur à l’égout, à l’acrotère ou au faitage, selon le type de toiture et les dispositions du Plan Local d’Urbanisme. En cas de toiture en pente, indiquez aussi la pente du toit.
La hauteur doit être indiquée par rapport au terrain naturel. On parle alors de côte altimétrique. Toute la surface du globe est cotée. Ces côtes sont calculées par rapport au niveau de la mer, qui est le point 0. Il est important de bien préciser les côtes altimétriques à plusieurs endroits de votre parcelle, pour identifier les pentes, les talus…
Pour trouver les côtes de votre terrain, vous pouvez consulter le site géoportail
Le plan de masse doit également indiquer les dimensions et côtes de votre parcelle, les accès piétons et véhicules au terrain depuis la rue, l’emplacement des clôtures, et la délimitation des limites de la parcelle, les emplacements prévus pour les véhicules… mais aussi les terrasses, allées, espaces verts, arbres existants ou à planter… chaque espace doit être côté, mesuré, et la nature des revêtements doit être précisée.
Point important : indiquer les distances entre les constructions et les limites du terrain, par rapport aux voisins latéraux et fond de parcelle, mais également par rapport à la rue.
Certaines informations plus techniques sont à fournir, comme l’emplacement des réseaux : électricité, gaz, fibre optique, raccordement à l’eau potable, réseau d’eau usées, et réseau d’eaux pluviales. Ou sont placés les coffrets de raccordement, comment sont traitées les eaux pluviales (n’oubliez pas les gouttières), les eaux usées, quel est leur cheminement, et où sont-elles rejetées ?
Vous l’aurez compris, le plan de masse est complexe à réaliser, il doit être bien préparé. C’est l’une des pièces les plus dures à réaliser pour vos dossiers de déclarations de travaux et permis de construire. D’autant qu’il est souvent demandé de faire des plans avant/après pour bien évaluer le projet. Si votre projet comprend des démolitions, un plan de masse des constructions à démolir, contenant les mêmes informations, doit également être déposé.